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Délibérations

Délibérations

989 résultats pour la valeur "2015" du filtre Année, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion

Subventions 2015 aux structures en charge de l’insertion sociale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement 2015 des structures en charge de l’accompagnement social des bénéficiaires du RSA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cahier des charges du parcours d'insertion sociale des bénéficiaires du RSA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Pacte de Réussite en faveur des allocataires du RSA : mise en œuvre d’ateliers de mobilisation vers l’emploi - 2ème tranche

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Appel à projet - parcours d’insertion sociale des bénéficiaires du RSA issus de la communauté des gens du voyage.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions 2015 aux structures en charge de l'insertion sociale Epicerie sociale intercommunale de MOLSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement 2015 à la Mission Locale pour l'Emploi de Strasbourg au titre du Fonds d'Aide aux Jeunes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise en oeuvre de la programmation FSE 2015-2016-Versement des avances financières 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Accord local sur les interventions du Fonds Social Européen (FSE) Inclusion 2014-2020 entre le Conseil Départemental du Bas-Rhin, l’Eurométropole de Strasbourg et l’Etat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement 2015 des structures en charge de l’insertion professionnelle des bénéficiaires du RSA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement 2015 des structures en charge de l’accompagnement professionnel des bénéficiaires du RSA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la lutte contre les exclusions

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement 2015 des services de mandataires judiciaires à la protection des majeurs de l’UDAF.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Protocole relatif à la prise en charge globale des violences intrafamiliales par l'accompagnement des victimes, des auteurs et des enfants exposés

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Protocole transactionnel avec l'association culturelle des jeunes de Saint-Louis dans le cadre de la réalisation d'un parking de 40 places à l'Hôtel du Département

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Relations entre l'association des maires du Bas-Rhin et le Département - Convention

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Transfert du secrétariat du Comité Médical et de la Commission de Réforme au Centre départemental de gestion du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise à disposition de personnel auprès du Groupement d'Intérêt Public Maison Départementale des Personnes Handicapées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de partenariat avec l'UGAP

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics et avenants conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Madame Laurence MULLER-BRONN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d’emprunts - Organismes de construction

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition du Fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Représentation du Conseil Départemental au sein de divers organismes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Agence d'Attractivité de l'Alsace - Cotisation pour l'année 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de financement avec la Région Alsace d'une extension de la fibre optique du réseau régional de collecte Alsace Connexia entre Schirmeck et Barembach

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Organisation du transport à la demande

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de délégation et d'organisation d'une ligne de transport scolaire 423 Hohwiller-Soultz-sous-Forêts

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Paul HEINTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Autoroute de Contournement Ouest de Strasbourg (ex GCO) Information sur l'avancement du projet Convention de financement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cession de terrain à SAVERNE sur le site de l'ancienne piscine

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Transfert de plusieurs parcelles communales à FEGERSHEIM au profit du Département du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Régulation dynamique du trafic RD1004/TSPO Convention d’occupation du pylône du site de Breuschwickersheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cession d'une parcelle de terrain rue du Canal à VENDENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Projet de ZAC de la zone commerciale Nord (ZCN) - avis du Département du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Paul HEINTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Désignation de certaines collectivités comme maître d'ouvrage unique pour l'aménagement de routes départementales en agglomération

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Paul HEINTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

RD 242 en traverse des communes d'OBERBRONN et de ZINSWILLER - Transfert de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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